Surprise Me!
Rappel historique de la dématérialisation publique et normes en vigueur
2013-08-20
1
Dailymotion
Rappel historique de la dématérialisation publique et normes en vigueur
Please enable JavaScript to view the
comments powered by Disqus.
Related Videos
Idées de placement: Quelles sont les nouvelles normes en vigueur pour lutter contre la fraude fiscale ? - 27/10
De nouvelles normes sont entrées en vigueur pour sécuriser les paiements en ligne
Ces normes absurdes qui plombent les collectivités locales - 27/03
[Entretien] Collectivités territoriales : un trop-plein de normes ?
Intervention en commission des lois le 11 septembre 2013 - présentation de la PPL "normes et collectivités locales"
Intervention en Commission des lois le 13 février 2013 sur la PPL Doligé relative aux normes et aux collectivités locales
Intervention en séance le 19 septembre 2013 - Proposition de loi créant un Conseil national d'évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics
Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements - Mardi 26 Novembre 2013
Croissance de la dette française et ses conséquences : Mme Cécile Raquin, DG des collectivités locales (DGCL) ; M. Gilles Carrez, président du Conseil national d’évaluation des normes - Mercredi 5 juin 2024
Séance Publique 19 sept 2013 Conseil Nat contrôle régulation normes pour collectivités locales
Buy Now on CodeCanyon