Conseil municipal du 23 juin 2014 <br />Ordre du jour <br /> <br />Délibérations <br />Administration Générale <br />1. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB): Modification des statuts. <br />2. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport. <br />3. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM) : Désignation des candidats à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID). <br /> <br />Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement <br />4. Vidéo-protection : Convention de partenariat avec l’Etat. <br />5. Dispositif de Réussite Educative. <br /> <br />Aménagement du territoire, environnement et mobilité <br />6. Cour Stiévenard rue Waldeck Rousseau : Changement de dénomination. <br /> <br />Moyens Internes <br />7. Modification de la grille des effectifs. <br />8. Demande de subvention auprès du Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) : Avance de fonds. <br />9. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : Attribution du marché. <br />10. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°6. <br />11. Budget Théâtre: Autorisation permanente de poursuite par voie d’opposition à tiers détenteur par le Trésor Public. <br />12. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2013. <br />13. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2013. <br />14. Budget annexe Théâtre Municipal: Affectation des résultats 2013. <br />15. Budget ville : Compte administratif 2013. <br />16. Budget Ville : Compte de gestion 2013. <br />17. Budget Ville : Affectation des résultats 2013. <br />18. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.
