Surprise Me!
2.Convention de mise à disposition d'une maison
2014-11-13
16
Dailymotion
mairie de bouaye
Please enable JavaScript to view the
comments powered by Disqus.
Related Videos
5. Conventions générale et particulière de mise à disposition pour l’application du droit des sols entre Nantes Métropole et la Ville de Bouaye
Le maire de Belfort accueille des gilets jaunes en mairie et annonce la mise à disposition de cahiers de doléances en mairie à partir de janvier
7. Mise à disposition des locaux du 2 rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage
06. Convention de mise à disposition pour l'application des droits des sols
CM 15/12/14 -12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel au titre de fonctionnaire du RAM intercommunal sur Serris.
11. Mise à disposition des locaux du 2, rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage
CM du 10 avril 2015 : Convention et mise à disposition de l'association AJC
Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe - Mardi 18 Décembre 2007
8. Convention de mise à disposition d'une parcelle pour l'aménagement d'une zone humide entre la commune et la société IFI Developpement ouest
l'ONECI et la Chambre des Notaires signent une convention pour la mise à disposition de Terminaux de Vérification d’Identité
Buy Now on CodeCanyon
