Conseil municipal du 21 décembre 2015 <br /> <br />Délibérations <br /> <br />Administration Générale <br />1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement <br />de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité ERDF 2014 et rapport de l’agent de <br />contrôle. <br /> <br />Administratif et sécurité urbaine <br />2. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs. <br /> <br />Services à la population <br />3. Application des nouvelles dispositions de la loi Macron : ouverture des commerces le dimanche. <br /> <br />Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement <br />4. Fête des voisins : Adhésion à l’association « Immeubles en fête ». <br />5. Changement de cadre juridique concernant l’attribution d’un logement par nécessité absolue <br />de service (régime des concierges). <br /> <br />Moyens Internes <br />6. Avancements de grade. <br />7. Convention de participation prévoyance : Augmentation de la participation ville. <br />8. Adhésion à l’agence France Locale. <br />9. Achat de carburants liquides : Attribution du marché. <br />10. Budget ville 2015 : Décision Modificative n°2. <br /> <br />Suite des délibérations dans la 2ème partie : <br />http://www.dailymotion.com/video/x3jxvc4_conseil-municipal-du-21-decembre-2015-partie-2_news <br />11. Pass Associatif Exercice 2015-2016 : Subvention complémentaire. <br />12. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2015. <br />13. Tarifs communaux 2016. <br />14. Fixation des taux d’imposition 2016. <br />15. Projet de Budget Primitif 2016.
