Surprise Me!
Communauté de Communes du Sisteronnais-Buëch : votes unanimes des comptes administratifs des sept communes En savoir plu
2017-03-25
115
Dailymotion
Please enable JavaScript to view the
comments powered by Disqus.
Related Videos
D!CI TV : 4ème Réunion de la Communauté de Communes du Sisteronnais Buëch à Serres
AG de Cté Communes d'Avranches - samedi 6 avril 2013 - services administratifs divers
Le retraitement analytique sectoriel des comptes administratifs des communes camerounaises
D!CI TV : le budget de la communauté de communes de Sisteron Büech voté
Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch : L'intercommunalité a décidé de prendre à sa charge la totalité des coûts d'inscription du transport scolaire régional
Alpes de Haute-Provence : quand la communauté de Communes du Sisteronais-Buëch incite à cuisiner local
Christian Favier (CRC) : "Le mille-feuille administratif est une affabulation, l'avenir appartient aux communes aux départements et aux régions"
"L'identité des tribunaux administratifs", seconde séance plénière, synthèse des ateliers : "Les Tribunaux administratifs dans leur environnement institutionnel" (Nicolas Kada, Professeur Université de Grenoble)
Examen en commission de la PPL faisant des communes associées des communes déléguées dans les communes nouvelles
IMH_20-03-15_Le raisonnable en droit administratif-4-"Le raisonnable dans les actes administratifs unilatéraux", Bertrand Seiller, Professeur de droit public, Université Paris II, Panthéon-Assas
Buy Now on CodeCanyon