16 mars 2009 _ 12ème conseil municipal du mandat : partie 7/8. <br />Ch17 Nouveau bail à Papa Distello <br />ch18 Marchés publics Publication de la liste 2008 <br />Ch19_Classement dans le domaine public communal des voiries et parties communes de lotissements. <br />Ch20_Servitude de passage Sicoval/Mairie <br />Ch21_Prescription d’un PPRT - Société Total <br />Ch22_3éme révision simplifiée du P.L.U. <br />Ch23_Éclairage Public parking de la gare <br />Ch24_Suppression de la ligne électrique basse tension .Impasse de la Tour <br /><br />Il est rappellé que seul le compte-rendu officiel fait foi. <br />Hélène PETIT
